1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site internet www.sisney-cycle.com, édité par BESANCON OLIVIER.
En accédant à ce site et en l’utilisant, vous acceptez pleinement les présentes conditions.
Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.
2. Informations légales
BESANCON OLIVIER
Entrepreneur individuel
Inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon sous le numéro 898 651 161
Numéro SIREN : 898 651 161
Numéro SIRET du siège : 898 651 161 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR00 898 651 161
Adresse : 36 Rue Gustave Noblemaire, 21000 Dijon, France
Email : support@sisney-cycle.com
Téléphone : +33 5 37 07 95 35
DIRIGEANT : BESANCON OLIVIER
3. Accès au site
L’accès au site www.sisney-cycle.com est gratuit, à l’exception des frais liés à la connexion internet qui restent à la charge de l’utilisateur.
SISNEY CYCLE s’efforce de maintenir le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais peut interrompre temporairement l’accès pour des raisons techniques, de maintenance ou de mise à jour.
L’utilisateur est responsable de la configuration de son matériel informatique et de son accès internet.
SISNEY CYCLE ne garantit pas la compatibilité du site avec tous les appareils et navigateurs disponibles.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU.
Il est interdit :
- d’utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses,
- de perturber le bon fonctionnement du site ou d’accéder sans autorisation aux systèmes de SISNEY CYCLE,
- de publier ou diffuser des contenus nuisibles (virus, logiciels malveillants, etc.),
- de reproduire, copier ou exploiter les contenus du site sans autorisation préalable.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, marques, contenus graphiques) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle appartenant à SISNEY CYCLE ou à ses partenaires.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf dans le cadre d’un usage strictement personnel et non commercial.
6. Responsabilité
6.1 Contenu et exactitude des informations
SISNEY CYCLE met tout en œuvre afin de fournir des informations précises et actualisées concernant ses vélos, vélos électriques, accessoires et équipements cyclistes, mais ne garantit pas l’absence totale d’erreurs ou l’exhaustivité des informations publiées.
En cas d’erreur manifeste concernant un prix ou une information produit, SISNEY CYCLE se réserve le droit d’annuler la commande et d’en informer immédiatement le client.
6.2 Accès au site et dysfonctionnements
SISNEY CYCLE ne pourra être tenu responsable des interruptions de service, pannes techniques ou pertes de données liées à l’utilisation du site.
L’utilisateur est responsable de la protection de son matériel informatique et de ses données contre les menaces numériques.
6.3 Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
SISNEY CYCLE n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité concernant leur contenu, leur fonctionnement, leurs politiques de confidentialité ou leur sécurité.
7. Protection des données personnelles
Les informations collectées sur www.sisney-cycle.com sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.
Conformément au RGPD, l’utilisateur dispose des droits suivants :
- Droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles,
- Droit d’opposition au traitement de ses données à des fins commerciales,
- Droit à la limitation du traitement et droit à la portabilité des données.
Exercice des droits :
Email : support@sisney-cycle.com
Adresse postale : 36 Rue Gustave Noblemaire, 21000 Dijon, France
Nous nous engageons à traiter toute demande dans un délai maximum de 30 jours.
8. Cookies
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En continuant à utiliser le site, vous acceptez l’utilisation des cookies.
Vous pouvez gérer vos préférences ou désactiver les cookies depuis les paramètres de votre navigateur.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de cookies.
9. Modification des CGU
SISNEY CYCLE se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment et sans préavis.
Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur dès leur mise en ligne.
Il est recommandé de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, nous privilégions une résolution amiable par l’intermédiaire de notre service client.
À défaut d’accord, le client pourra faire appel à un médiateur de la consommation avant toute procédure judiciaire.
Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles applicables.
La livraison de nos produits (vélos, vélos électriques, accessoires et équipements cyclistes) est principalement effectuée en France et dans les pays de l’Union européenne.
11. Contact
Adresse : 36 Rue Gustave Noblemaire, 21000 Dijon, France
E-mail : support@sisney-cycle.com
Téléphone : +33 5 37 07 95 35
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